Newsletter

Newsletter

Pour recevoir la newsletter, inscrivez vous ici. (Vous pouvez vous désabonner à tout moment)

    Newsletter

    Pour recevoir la newsletter, inscrivez vous ici. (Vous pouvez vous désabonner à tout moment)

      Conditions Générales de Vente (CGV)

       

      Dernière mise à jour : 3 mai 2025

      1.

      Informations sur le vendeur

      Nom : Franck Saïssi

      Statut : Artiste auteur

      Adresse de l’atelier : 7, rue Xavier de Maistre, 06000, Nice

      Email : contact(@)francksaissi.com

      SIRET : 44218558300048

      2.

      Produits

      Les œuvres mises en vente sur ce site sont des pièces uniques (ou éditions limitées).

      Chaque fiche produit contient une description détaillée, les dimensions et les matériaux utilisés.

      3.

      Prix

      Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI).

      Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande.

      4.

      Commande

      Toute commande passée sur ce site implique l’acceptation des présentes CGV.

      Une confirmation par email sera envoyée une fois la commande validée.

      5.

      Paiement

      Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire ou virement.

      La commande ne sera expédiée qu’à réception du paiement.

      6.

      Livraison

      Les œuvres sont expédiées dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés après réception du paiement.

      Envoi en colissimo recommandé avec suivi.

      Retrait à l’atelier possible sur rendez-vous.

      7.

      Droit de rétractation

      Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour changer d’avis.

      Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux œuvres personnalisées ou sur commande spécifique.

      8.

      Propriété intellectuelle

      Toutes les œuvres proposées restent la propriété intellectuelle de Franck Saïssi.

      Aucune reproduction n’est autorisée sans autorisation écrite préalable.

      9.

      Protection des données personnelles

      Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.

      Conformément au RGPD, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données personnelles.

      10.

      Litiges

      En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

      À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’atelier de l’artiste.