Mentions légales & Politique de confidentialité
Contenu :
Tous les textes, graphismes, photographies, œuvres, logos, créations artistiques (ci-après désignés ensemble comme « Contenu »), y compris, mais sans s’y limiter, la conception, la sélection, ainsi que l’agencement de ce Contenu présent sur le site www.francksaissi.com sont la propriété exclusive de Franck Saïssi et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives aux droits d’auteur.
La gestion des droits d’auteur est assurée par l’ADAGP (Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) :
https://www.adagp.fr/fr/identities/franck-saissi-43989
Sauf autorisation écrite préalable expresse de Franck Saïssi, aucune partie du site ni aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché, transmis, traduit, distribué ou exploité à des fins commerciales, y compris par procédé de « mirroring », sur un autre site Web, serveur ou tout autre support.
Vous êtes toutefois autorisé à utiliser les informations concernant les œuvres et services présentés sur ce site, sous réserve que :
(1) vous ne supprimiez aucun avis de droit d’auteur ou autre mention de propriété sur toutes les copies de ces documents ;
(2) vous utilisiez ces informations uniquement à titre personnel, informatif et non commercial, sans reproduction ni diffusion sur un réseau informatique ou dans un média ;
(3) vous ne modifiiez en aucune manière les informations ;